MENTION LEGALES

Le site Internet skipass.valloire.com est un Site édité à titre professionnel au sens de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

IDENTIFICATION

EDITEUR DU SITE :

Nom de la société : SEM Valloire

SEM au capital social de 3.1118.000 € euros

Siège social : Route des Charbonnières - Valloire

Registre du Commerce et des Sociétés d'Albertville n°494 940 513

Tel : 04.79.59.03.90

Courriel : sem@valloire.net

N° TVA Intracommunautaire : FR65494940513

HEBERGEUR DU SITE :

Net4All S.A

Siège social : Chemin du Dévent 7 - 1024 Ecublen - SUISSE

Tel : 00.41.840.638.42.55

CONCEPTION DU SITE :

e-Liberty Services SAS - www.eliberty.fr
Charte graphique : Ameziane Mouret

CREDITS PHOTOS :

Alban Pernet

Valloire Tourisme

Pascal Delannoy

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

1. DEFINITIONS

Auteur désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur le Site, notamment l'arborescence, les textes, plans, photos et vidéos

Editeur désigne la société SEM Valloire

Navigateur désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site ;

Site désigne l'ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.skipass-valloire.com

Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

2. DROITS D'AUTEUR

L'ensemble du Site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s).

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. DROIT DES MARQUES

Les marques de l'Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

4. COOKIES

Qu'est-ce qu'un cookie ? Un cookie est une petite quantité de données installées sur l'ordinateur de l'Utilisateur par un site Internet.

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Les cookies ont-ils tous la même fonction ? Non, il existe différents types de cookies qui remplissent des fonctions différentes. Les cookies se distinguent par leur rôle, leur durée de validité et les parties tierces qui les placent sur un site Internet.

Comment l'Editeur du Site utilise-t-il les cookies ? Lorsque l’Utilisateur se connecte au Site, l’Editeur est amené à installer divers cookies dans le terminal de l’Utilisateur permettant de reconnaître le navigateur du terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Ces cookies sont utilisés pour : sauvegarde du panier d'achat et des informations de l'Utilisateur lors de ses différentes visites sur le Site. Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra à l’Utilisateur de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies. 

5. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

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6. RESPONSABILITE

L'Editeur du Site met tout en oeuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d'une absence de disponibilité des informations et/ou la présence d'un virus sur le Site.

En outre, l'Editeur ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n'a pas la maîtrise éditoriale. Pour des raisons de maintenance, l'Editeur pourra interrompre le Site et s'efforcera d'en avertir préalablement les Utilisateurs.

L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'engage à les respecter. L'Utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Enfin, l'Utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation expresse et  préalable de l'Editeur.